Mentions légales
Les présentes mentions légales définissent les conditions d'utilisation du site Blassa.fr, conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Éditeur du site
Hamza Ghourabi
Porteur du projet Blassa
Email : contact@blassa.fr
Le site Blassa.fr est édité à titre personnel par Hamza Ghourabi dans le cadre du développement d'un projet entrepreneurial en phase de pré-lancement. Aucune activité commerciale n'est exercée à ce jour.
Hébergement
Vercel Inc.
440 N Barranca Avenue #4133
Covina, CA 91723, États-Unis
Site web : vercel.com
Les données du formulaire de contact sont collectées et transmises via Formspree Inc. (États-Unis), service conforme au RGPD via les clauses contractuelles types européennes.
Nom de domaine
Le nom de domaine blassa.fr est enregistré auprès de OVHcloud (2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France).
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site Blassa.fr (textes, images, logo, charte graphique, conception, code source) sont la propriété exclusive de Hamza Ghourabi, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Nature du projet
Blassa est un projet en phase de pré-lancement. Le site Blassa.fr présente le concept et permet aux personnes intéressées de manifester leur intérêt en s'inscrivant pour être informées de l'ouverture future du service.
Les fonctionnalités, partenariats, modalités tarifaires et avantages présentés sur le site sont à vocation indicative et susceptibles d'évoluer. Aucun engagement contractuel n'est créé par la simple inscription à la liste d'intérêt.
Le service Blassa, lorsqu'il sera lancé, sera opéré par une structure juridique dédiée dont les informations seront communiquées en temps voulu.
Limitation de responsabilité
Les informations diffusées sur le site Blassa.fr sont présentées à titre informatif. L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées mais ne peut garantir leur exhaustivité, leur précision, leur exactitude ou leur actualité.
L'éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions dans le contenu du site, ni des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des informations qui y figurent.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Données personnelles
La gestion des données personnelles est détaillée dans notre Politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact
Pour toute question relative à ces mentions légales ou au site Blassa.fr, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@blassa.fr